Résidence alternée, poil au nez

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Un article paru récemment sur l’Agora m’a interpellé.

Pompeusement intitulé « De la résidence alternée », il était en réalité une charge à peine déguisée contre ce mode de résidence.

Outre de nombreux poncifs sur papa, maman, la coparentalité, le patriarcat et le matriarcat, on y trouvait des raccourcis assez fabuleux comme « il suffit de monter sur une grue pour être entendu » menant vers « des idéologues tentent d’imposer un système de résidence voulu par une minorité de personnes ».

Je ne dénie pas à ma consoeur ses compétences d’Avocat spécialisé en droit des personnes.

Je me refuse néanmoins à considérer comme acquis que la résidence alternée soit aujourd’hui considérée comme « le meilleur système » pour ceux qui ont souhaité présenter et soutenir la proposition, tout comme je me refuse à considérer qu’elle puisse représenter un « sacrifice de l’enfant » sur l’autel de la coparentalité.

L’autorité parentale

Elle est décrite dans l’article 371-1 du Code civil de la façon suivante :

L’autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant.

Elle appartient aux père et mère jusqu’à la majorité ou l’émancipation de l’enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.

Les parents associent l’enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.

Les articles 373-2 et suivants décrivent quant à eux la façon dont est exercée cette autorité parentale par les parents séparés :

Droit, devoirs, qui sont à la charge des parents et qui s’articulent autour du principe que chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et, surtout, respecter les liens de celui-ci avec l’enfant.

La résidence de l’enfant

Les dispositions de l’article 373-2-9 sont les suivantes :

En application des deux articles précédents, la résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.

A la demande de l’un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l’enfant, le juge peut ordonner à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement sur la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.

Lorsque la résidence de l’enfant est fixée au domicile de l’un des parents, le juge aux affaires familiales statue sur les modalités du droit de visite de l’autre parent. Ce droit de visite, lorsque l’intérêt de l’enfant le commande, peut être exercé dans un espace de rencontre désigné par le juge.

Lorsque l’intérêt de l’enfant le commande ou lorsque la remise directe de l’enfant à l’autre parent présente un danger pour l’un d’eux, le juge en organise les modalités pour qu’elle présente toutes les garanties nécessaires. Il peut prévoir qu’elle s’effectue dans un espace de rencontre qu’il désigne, ou avec l’assistance d’un tiers de confiance ou du représentant d’une personne morale qualifiée.

La proposition telle que présentée concerne l’alinéa 2 :

À la demande de l’un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l’enfant, le juge ordonne à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, si le désaccord persiste, le juge statue sur la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou sur la résidence de l’enfant au domicile de l’un d’eux.

Dans le cas où les domiciles des parents sont trop éloignés, le juge fixe la résidence de l’enfant au domicile de l’un d’eux.

Dans le cas où la situation relationnelle entre les deux parents expose l’enfant au risque d’être victime ou témoin de quelque violence que ce soit, le juge fixe la résidence au domicile de l’un d’eux.

Lorsque le juge se prononce en faveur d’une résidence de l’enfant en alternance, il informe les parents des modalités pratiques que cette résidence prend. À défaut d’accord entre les deux parents, le juge statue en fonction de l’intérêt de l’enfant.

Il serait illusoire d’y voir une révolution – dans un sens comme dans l’autre – chaque cas étant particulier, il continuera à faire l’objet d’une étude par le Juge aux Affaires Familiales.

Le meilleur système de résidence pour un enfant n’est pas tel ou tel décrit par un texte à vocation généraliste, le meilleur système est celui que l’enfant aura adopté parce que conforme à ses besoins et ses envies : les parents « associent l’enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité ».

Je n’ai jamais vu un article du Code civil appliqué d’autorité, sans discernement.

La place du Magistrat est essentielle. Il est le garant du respect des droits de chacun et, dans ce conflit qui peut exister entre adultes, c’est à lui de trancher les difficultés au mieux des intérêts de tous, priorité étant donnée aux intérêts de l’enfant.

Les cas dans lesquels les parents sont d’accord pour la mise en place d’une telle forme de résidence ne présentent que de peu d’intérêt, je signalerai simplement qu’en telle hypothèse, il n’est pas rare qu’ils y renoncent d’eux-mêmes en raison d’une difficulté liée à son acceptation par l’enfant après usage.

Les cas les plus difficiles sont ceux où les parents ne parviennent pas à s’entendre.

Contrairement à ce que ma consoeur mettait en avant, il existe à peu près autant de réponses judiciaires à un conflit parental que de situations qui ont mené à ce conflit.

C’est précisément pourquoi les textes existent et que la place du Magistrat doit être non seulement maintenue mais encore renforcée.

Le texte pose, le Magistrat dispose.

Reste à savoir ce qui doit être la priorité.

La résidence alternée n’est qu’un élément dans le panel de solutions que les parents peuvent trouver ou qui peuvent leur être imposées.

Sa place dans le texte – en l’occurrence l’article 373-2-9 – n’est qu’accessoire. Elle le restera d’ailleurs tant que le législateur aura veillé à conserver au Juge aux Affaires Familiales sa place prépondérante.

Ce qui est à mon sens essentiel, c’est de veiller à ce que le Magistrat soit formé à ce type de conflits, de veiller à ce que les outils soient performants pour l’aider à prendre la bonne décision, à suivre celle-ci dans le temps et l’adapter au besoin.

Je crois aussi qu’il faut conserver intacte la possibilité pour le Juge de « forcer » la résidence alternée à titre provisoire, c’est-à-dire de passer outre le désaccord de l’un des parents qui ne serait fondé que sur sa seule volonté.

Non, la résidence alternée n’est pas « le remède miracle du conflit parental ».

Il faut cependant considérer l’une des vertus de la décision de justice : une vertu pédagogique.

Une bonne décision doit être une décision comprise, admise.

En cette matière plus que dans une autre, elle ne doit pas laisser l’impression que l’un a gagné contre l’autre. Jamais (sauf cas exceptionnel).

C’est je crois le seul moyen de permettre au parent réticent de se rendre compte qu’il ne doit pas agir pas contre l’autre mais pour le bien-être de son enfant.

L’on peut avoir été un mauvais conjoint et être un bon parent.

Rares sont ceux qui ont cette faculté de se détacher du ressentiment de l’échec d’une union pour donner crédit à l’autre.

La décision de justice est là pour les y pousser, et sans volonté du législateur pour multiplier et renforcer les outils à disposition du Juge, on passe à côté du sujet.

Il ne s’agit pas de « trancher entre père et mère », de savoir si la société est « passée du patriarcat à la peur du matriarcat puis à la coparentalité ».

Il ne s’agit pas non plus d’une idéologie « à tout prix égalitaire ».

Il s’agit au contraire de permettre à l’enfant de se construire entre père et mère, d’y trouver sa place, ses repères, son équilibre.

Et si tout ceci passe par la résidence alternée, où est le drame, si ce n’est pour les idéologues anti-résidence alternée ?

Ma consoeur plaide dans son article pour la tolérance.

Qu’il lui en soit donné acte.

D’autres combats sociétaux ont malheureusement démontré une tendance bien particulière de notre société à l’égalitarisme forcené.

Je la rejoins sur ce constat.

Parité, mariage pour tous, lutte contre le racisme et la discrimination sont des idéaux louables.

Malheureusement, ils ont trop souvent conduit à gommer les différences alors qu’il aurait fallu les protéger.

Mais en l’occurrence, elle se trompe de combat sur la résidence alternée.

Accepter l’idée qu’un père est différent d’une mère n’est pas difficile.

Accepter celle que chacun peut apporter à son enfant est un peu plus difficile et plus dure encore est l’acceptation que la place d’un père peut être plus prépondérante que celle trop souvent accordée par défaut d’un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.

L’idée n’est pas de devoir partager un temps égalitairement, elle est de trouver un temps entre chacun des parents qui puisse satisfaire l’enfant.

–         Tu préfères ton père ou tu préfères ta mère ?

–         J’aime mieux les bonbons, répond l’enfant.

Je ne suis pas un militant de la résidence alternée.

Je ne suis ni pour, ni contre.

Je souhaite en revanche que les évolutions sociétales soient guidées par le législateur, comme elles l’ont été pour des combats essentiels comme la peine de mort, l’égalité de droits entre citoyens, l’IVG…

Tout est affaire de circonstances et la loi qui guide est une loi qui permet le choix, qui autorise la remise en question.

Alors à ceux qui sont opposés à la résidence alternée, j’ai envie de répondre « poil au nez ».

23 comments to Résidence alternée, poil au nez

  • Castor

    Nom d’une pipe, ça rigole pas, sur disons !
    Non seulement il y a modération éclair, mais encore vous rajoute-t-on des nimages qui vont bien avec des graphiques de l’insee.
    Waaaaa.

  • Castor

    Il me vient une réflexion complémentaire.
    Puisque le mariage pour tous existe et qu’un enfant, demain, pourra avoir deux papas ou deux mamans, comment sera tranchée cette question de la résidence alternée par les tenants du contre ?

    Il m’amuserait beaucoup de les voir justifier la résidence alternée et même de les voir la refuser !

    • D. Furtif

      Exactement .
      J’attends avec impatience les contorsions argumentesques des tenants des familles à deux papas contre la résidence alternée.
      Comme j’attends la mutation de la tendance majoritaire des Juges aux affaires familiales de confier les enfants aux mamans confrontés à deux papas en train de divorcer.
      Il faudra aussi regarder de près la « divorçalité » :mrgreen: des couples homos…

  • Castor

    La modération ! Il est inadmissible de laisser des commentaires sans lien avec l’article.
    J’appelle ça du trollisme de la part de nazillons qui ont visiblement hacké le site.
    REAGISSEZ BORDEL, REAGISSEZ !

    Tout ça parce que je n’ai pas écrit d’article sur Dieudonné et Soral, c’est honteux, HONTEUX !

  • ranta

    Ca me semble insoluble tout ça.

    Est-ce qu’un avocat a à être pour ou contre quelque chose ou juste pour les intérêts de son client. Partant de là il me semble que les intérêts de l’enfant passeront après ceux de son client.

    Et puis d’abord, c’est quoi les intérêts de l’enfant ? Ce qui peut être son intérêt immédiat va forcément évoluer avec le temps puisquec’est la nature même d’un enfant d’évoluer.

    • Castor

      Bof, en réalité, il y a des avocats qui font bien leur boulot et les autres.
      Bien entendu, nous ne rentrons pas dans le détail de la vie des gens.
      Pour autant, et pour ma part, je n’hésite pas à mettre mes clients face à leurs contradictions et à leur dire que la résidence alternée n’est pas recommandée.
      En général, il y a deux catégories de gens : ceux qui veulent la RA et s’en donnent les moyens et ceux qui la revendiquent pour faire chier l’autre.
      Ces derniers ne sont pas longs à se faire repérer et il en va de ma crédibilité auprès des magistrats que de ne pas présenter des demandes boiteuses ou foireuses.

      Sur ton autre question, nous avons parfois recours à l’audition des enfants pour déterminer sa volonté à entrer ou à refuser un mode de résidence proposé par l’un des parents.
      Quant à ces mesures qui sont prises, elles sont par définition des mesures provisoires susceptibles d’être modifiées ou conjointement ou à l’initiative de l’un des parents.

  • Cosette

    Salut

    Je ne sais si ces résultats d’études sont exactes mais c’est carrément hallucinant.

    La résidence alternée permet de lutter contre :
    34 % des enfants ne voient jamais leur père (Contacts réduits avec un parent),
    71 % des décrocheurs au secondaire n’ont pas de père,
    90 % des enfants qui font une fugue n’ont pas de père,
    Plusieurs centaines de pères de famille (en France), mais aussi quelques mères se suicident, tous les ans faute d’avoir pu conserver leurs liens affectifs avec leurs enfants,
    Le pire pour un enfant est de perdre un parent aimant,
    Perte de l’un des deux fournisseurs de soins principaux,
    Les enfants grandissant sans père dans une famille monoparentale sont à risque suicidaire élevé,
    Dans les familles monoparentales ou recomposées les garçons sont beaucoup plus sujets au suicide,
    Les jeunes qui n’ont pas leur père montrent un niveau élevé de dépression et de suicide,
    Les garçons traduisent leur souffrance par une grande agressivité et les filles sont davantage sujettes à l’apparition d’une délinquance sexuelle précoce,
    Les jeunes qui n’ont pas de père montrent des niveaux élevés de délinquance

    _

    Octobre 2012, Ipsos: Les mères célibataires seraient entre 1,5 et 2 millions en France et en constante augmentation depuis ces 10 dernières années.
    Dans cet article le mot père est absent. Comme si toutes ces femmes avaient choisi leur situation… fauchées mais heu!reuses. Et sans parler des nombreux foyers qui accueillent de très jeunes femmes (pour beaucoup en IDF d’origine africaine) avec leur bébé. Des femmes qui ont subi des maltraitances.

    Alors que des hommes se battent pour voir leur enfant plus souvent, ou en avoir la garde, je trouve que c’est plutôt rassurant. Au moins eux assument leur paternité. Encore faut-il qu’ils agissent sans être revanchards car les gamins ne sont dupes.

    • Castor

      Tous les cas de figure existent et la résidence alternée n’est pas la panacée.
      Ce qui est essentiel, c’est de préserver la place du père.
      Mais là encore, tous n’en sont pas capables, pour des tas de raisons.
      Là où ma consoeur a raison c’est sur les pensions alimentaires non payées.
      Ses chiffres sont exacts et rejoignent les tiens.
      Ils sont révélateurs d’une société qui boite, qui n’a pas su éduquer au rôle de parent.
      Sans aller jusqu’à excuser ces comportements, il faut reconnaître que dans de nombreux cas, après s’être battu pour avoir un minimum avec ses enfants, n’être plus considéré que comme un cochon de payeur et voir ses enfants reproduire un discours négatif de la mère pour, finalement, ne plus les voir…c’est dur.
      L’instrumentalisation des enfants existe.
      C’est un véritable drame pour ceux qui le vivent.
      Et tout ceci peut aller jusqu’à l’aliénation parentale, syndrome tout juste reconnu et contre lequel la justice peine à lutter.
      Que peut-on faire quand la réponse judiciaire s’arrête à la porte du domicile ?

  • Léon

    Il me semble que c’est un article de bon sens. Le sujet est éminemment difficile, j’avoue avoir peu réfléchi à la question et ne pas avoir d’opinion là-dessus.
    Une phrase m’interpelle : on peut avoir été mauvais conjoint mais être un bon parent. A la réflexion, je suis peu convaincu; sans pour autant être en mesure de dire vraiment pourquoi. Tout dépend sans doute de ce que l’on entend par « mauvais conjoint ».

    • snoopy86

      Sans rentrer dans les détails intimes Léon et pour ne pas revenir sur des sujets qui fâchent, j’avoue avoir été, dans deux autres vies, un épouvantable conjoint tout en restant un excellent père

      • Léon

        « mauvais conjoint », c’est trop vague. Si c’est seulement un conjoint infidèle, oui je ne vois pas pourquoi ce serait incompatible. Mais je connais de « mauvais conjoints » irresponsables, buveurs et/ou joueurs et ceux-là ne se sont jamais comportés comme de bons parents.

        • Castor

          Le terme « mauvais conjoint », c’est surtout à destination de ces ex qui croient devoir continuer le combat sur le terrain des enfants après avoir fait pleuvoir les reproches dans la séparation.
          Je mets ça aussi en lien avec l’intérêt que je soulevais de la décision de justice et sa vertu pédagogique : trop souvent, l’impression d’avoir perdu donne envie d’une revanche…
          Mais il n’y a pas que la décision, il y a l’avocat.
          Lui aussi doit savoir aller à l’encontre des envies de son client, l’amener à la raison.
          Ce n’est pas facile et on navigue toujours entre bon sens et peur de voir le client partir.
          J’ai la chance de ne pas avoir cette peur et, peut-être cette capacité à faire comprendre à mes clients quand ils vont trop loin.
          Je n’hésite pas à leur dire d’aller voir ailleurs s’ils maintiennent des demandes que je trouve exaspérantes.
          A dire vrai c’est aussi un peu égoïste…Comment rester crédible auprès de mes confrères et des magistrats si je présente des trucs boiteux ?

          • D. Furtif

            On peut avoir été un bon conjoint et devenir un mauvais divorcé….et inversement….
            De plus tout dépend qui prononce ce jugement d’opinion.
            Je crains qu’en cette affaire tout dépende de l’autoproclamation voire pire d’un enfumage savant par l’un ou l’autre .
            J’ai même connu le cas de proches se mêlant d’assurer cet enfumage

            • Castor

              La médiation est un bon moyen d’éviter tout ça.
              Mais il faut être deux.
              Je me suis formé il y a quelques années aux modes alternatifs de règlement des conflits.
              Mais pareil, on butte toujours sur une volonté de sortir du conflit.
              Le conflit est à mon sens culturel et les mentalités peinent à changer.
              On met souvent en avant les avancées des pays nordiques et anglo-saxons sur ce point. Oui, mais ils sont éloignés culturellement.
              On pointe aussi du doigt les Avocats, souvent taxés de nourrir le conflit pour des questions matérielles.
              C’est se tromper de combat dans la plupart des cas : il faut vraiment se battre, par exemple, pour faire un consentement mutuel ou une séparation à l’amiable.
              Si le client en veut pas et que l’avocat insiste, il saute parce que le client a l’impression d’une trahison.
              C’est un équilibre délicat, un vrai métier.
              On ne s’improvise pas avocat en droit de la famille.

  • snoopy86

    J’ai pas encore lu le nartic mais au vu des commentaires j’ai du mal à comprendre quel est l’intérêt de mettre de pauvres gosses en résidence alternée chez Soral et Dieudonné

    Pourquoi pas chez Wesson et Sampiero ?

  • Asinus

    yep , ceux qui aurait raté les échauffourées entre Castor et l’hystérique sectatrice sont invité a rechercher ce qui en a
    survécu sur Ago.Ils y découvriront que l’ami queue plate pratique le duel de prétoire au sabre d’abordage et manie l’ironie à la hache !!!Yep la confraternité chez les avocats déjà mis la main dans un nid de crotales ?? :mrgreen:

    • Castor

      AAAAh, il aime bien ça, les batailles, l’Asinus !
      Bon, c’est un peu vrai que je monte vite en pression.
      Mais j’ai de très bons rapports avec mes confrères et consoeurs chez qui on retrouve les mêmes pourcentages de cons, d’abrutis et de belliqueux.
      Rassure-toi, Asinus, je ne perds jamais de vue que je ne suis pas là pour me faire mousser mais répondre aux intérêts de mon client.
      Quand il veut la guerre, je suis présent mais s’il veut négocier, je suis là aussi !

    • D. Furtif

      J’en ai suivi la plus grande partie , …j’en suis resté assez ambivalent .
      Je partageais souvent tes arguments et ta démarche.
      J’étais furieux de les rencontrer là.

      • Castor

        Le problème c’est que je ne suis pas convaincu que cette dame aurait souhaité déplacer le débat sur disons…

        • D. Furtif

          Alors là tu m’épates :mrgreen:
          sans blague 😆
          Laisse moi te redire qu’à l’époque « vous m’épatâtes » même si en mon fors intérieur je grommelais assez….
          C’est ma nature : je grommèle.
          Mais je ne grommèlerai plus si je t’y retrouvais désormais.
          je suis aussi d’humeur assez changeante et ne me cantonne point , quoiqu’en dise Snoopy mon cher voisin, à des manifestations de mon caractère acariâtre

          Tiens ça me rappelle qu’on ( un certain Anatole ) nous a reproché il y a quelques jours de ne pas consulter assez souvent le Huff.
          Faut-il que nous soyons distraits.